Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/10/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 08389 posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Frais de transport des enfants suivis dans des centres médico-sociaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07782 posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Indemnités journalières des salariés travaillant à temps partiel

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06936 posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Situation des allocataires du CREF

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

3 questions

  1. Question n° 1107S posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Avenir de l'établissement français du sang Centre-Atlantique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06479 posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Circulation des données médicales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21164 posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Informations relatives aux prothèses dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible