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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0038G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Situation ferroviaire à la SNCF
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1122G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Trains d'équilibre du territoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0952G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Accord sur les intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0524G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Rapport Duron Trains intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0263C posée par M. Jean-Jacques Filleul
Financement des transports collectifs en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence