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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/10/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0038G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Situation ferroviaire à la SNCF
Réponse du Premier ministre
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Question n° 1122G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Trains d'équilibre du territoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0952G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Accord sur les intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0524G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Rapport Duron Trains intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0412G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Accord entre la Chine et les États-Unis sur le climat et impact sur la Conférence Paris Climat que la France va présider en 2015
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international