Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1564S posée par M. Georges Labazée

    Prix de revente des caveaux par les communes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1095S posée par M. Georges Labazée

    Avenir de l'organisme intermédiaire des plans locaux pour l'insertion et l'emploi Sud Aquitaine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15822 posée par M. Georges Labazée

    Risque de disparition des structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0855S posée par M. Georges Labazée

    Augmentation des prélèvements annuels sur le réseau Action Logement

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11122 posée par M. Georges Labazée

    Aide à la mobilité pour le retour à l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17212 posée par M. Georges Labazée

    Fonctionnement des associations intermédiaires dans le contexte économique et social

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15791 posée par M. Georges Labazée

    Temps de travail applicable aux marins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14233 posée par M. Georges Labazée

    Gestion des contrats de travail à durée déterminée pour les établissements médico-sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00750 posée par M. Georges Labazée

    Législation applicable aux remboursements des frais de mobilité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22264 posée par M. Georges Labazée

    Traitement inégalitaire des astreintes à l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Faible