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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 1095S posée par M. Georges Labazée

    Avenir de l'organisme intermédiaire des plans locaux pour l'insertion et l'emploi Sud Aquitaine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15822 posée par M. Georges Labazée

    Risque de disparition des structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

2 question

  1. Question n° 17212 posée par M. Georges Labazée

    Fonctionnement des associations intermédiaires dans le contexte économique et social

    La question est caduque

    Pertinence Faible