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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 12577 posée par M. Georges Labazée
Utilisation d'appelants vivants pour la chasse aux palombes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 12080 posée par M. Georges Labazée
Prise en compte du critère économique comme motif d'autorisation exceptionnelle à la chaptalisation des vins du Sud-Ouest
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0530S posée par M. Georges Labazée
Compétitivité des entreprises de la filière maïs doux
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
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Question n° 22565 posée par M. Georges Labazée
Taux alcoométrique des vins AOP ayant bénéficié d'un enrichissement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 1454S posée par M. Georges Labazée
Annexes ou extension et changement de destination en zone agricole et naturelle
La question a été retirée
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Question n° 07622 posée par M. Georges Labazée
Conditions d'accès aux droits de l'assurance maladie des exploitants agricoles
La question est caduque
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Question n° 22563 posée par M. Georges Labazée
Diplômes requis pour la profession de moniteur guide de pêche
La question est caduque