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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 01647 posée par M. Thierry Carcenac
Montants versés et arriérés du revenu de solidarité active
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01648 posée par M. Thierry Carcenac
Montant des droits de mutation à titre onéreux
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0106G posée par M. Thierry Carcenac
Prélèvement à la source
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 05862 posée par M. Thierry Carcenac
Répartition du produit des amendes de police pour les communautés de communes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 08569 posée par M. Thierry Carcenac
Évolution de la réglementation relative au vélo à assistance électrique
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13365 posée par M. Thierry Carcenac
Exercice de mandats électifs sociaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15167 posée par M. Thierry Carcenac
Activités de jardinage et confinement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17415 posée par M. Thierry Carcenac
Évolution du nombre de postes en gynécologie médicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence