Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01647 posée par M. Thierry Carcenac

    Montants versés et arriérés du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01648 posée par M. Thierry Carcenac

    Montant des droits de mutation à titre onéreux

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0106G posée par M. Thierry Carcenac

    Prélèvement à la source

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05862 posée par M. Thierry Carcenac

    Répartition du produit des amendes de police pour les communautés de communes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08569 posée par M. Thierry Carcenac

    Évolution de la réglementation relative au vélo à assistance électrique

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13365 posée par M. Thierry Carcenac

    Exercice de mandats électifs sociaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15167 posée par M. Thierry Carcenac

    Activités de jardinage et confinement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17415 posée par M. Thierry Carcenac

    Évolution du nombre de postes en gynécologie médicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte