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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/10/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 02425 posée par M. Michel Forissier
Ordre républicain dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 17482 posée par M. Michel Forissier
Violences urbaines en banlieue lyonnaise
Réponse du Ministère de l'intérieur