Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 25693 posée par M. Jérôme Bignon

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 1101G posée par M. Jérôme Bignon

    Épidémie de grippe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  3. Question n° 24462 posée par M. Jérôme Bignon

    Accès partiel à la profession d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 23241 posée par M. Jérôme Bignon

    Baisse tarifaire des prestations remboursées par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 21970 posée par M. Jérôme Bignon

    Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 21842 posée par M. Jérôme Bignon

    Attractivité du secteur de la biologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 21247 posée par M. Jérôme Bignon

    Dysfonctionnement du régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 20770 posée par M. Jérôme Bignon

    Date des jurys du diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé