Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1369G posée par M. Jérôme Bignon

    Convention citoyenne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 1313G posée par M. Jérôme Bignon

    Fonctionnement de la justice pendant l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de la justice

  3. Question n° 1269G posée par M. Jérôme Bignon

    Gestion des autres maladies et prévention hors Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 0772G posée par M. Jérôme Bignon

    Actions en faveur de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0684G posée par M. Jérôme Bignon

    Fermeture de sites sucriers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 0597G posée par M. Jérôme Bignon

    COP 24

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 0509G posée par M. Jérôme Bignon

    Surveillance des déplacements maritimes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 0277G posée par M. Jérôme Bignon

    Érosion de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 0160G posée par M. Jérôme Bignon

    Position de la France sur la protection des données personnelles numériques

    Réponse du Ministère de la justice

  10. Question n° 1101G posée par M. Jérôme Bignon

    Épidémie de grippe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion