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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 11465 posée par M. Jérôme Bignon

    Nocivité de la lumière bleue

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 10850 posée par M. Jérôme Bignon

    Prolongation du délai d'homologations prévue par l'arrêté du 19 décembre 2016

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 10615 posée par M. Jérôme Bignon

    Réductions dans le cadre de voyages ferroviaires pour les bénéficiaires d'une pension militaire d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 04251 posée par M. Jérôme Bignon

    Désoxygénation des eaux marines et côtières

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 25693 posée par M. Jérôme Bignon

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 17481 posée par M. Jérôme Bignon

    Règlementation inadaptée aux biocarburants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 04567 posée par M. Jérôme Bignon

    Surexposition aux métaux lourds des femmes enceintes françaises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 25809 posée par M. Jérôme Bignon

    Gestion des moyens aériens et navals de la douane

    La question est caduque

  4. Question n° 24528 posée par M. Jérôme Bignon

    Reconnaissance et revalorisation salariale des infirmiers

    La question est caduque

  5. Question n° 23304 posée par M. Jérôme Bignon

    Matériels d'alerte défectueux des établissements pénitentiaires et conséquences sur la sécurité des personnels

    La question est caduque

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