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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 11465 posée par M. Jérôme Bignon
Nocivité de la lumière bleue
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 10850 posée par M. Jérôme Bignon
Prolongation du délai d'homologations prévue par l'arrêté du 19 décembre 2016
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 10615 posée par M. Jérôme Bignon
Réductions dans le cadre de voyages ferroviaires pour les bénéficiaires d'une pension militaire d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
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Question n° 04251 posée par M. Jérôme Bignon
Désoxygénation des eaux marines et côtières
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 25693 posée par M. Jérôme Bignon
Situation des orthophonistes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 17481 posée par M. Jérôme Bignon
Règlementation inadaptée aux biocarburants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04567 posée par M. Jérôme Bignon
Surexposition aux métaux lourds des femmes enceintes françaises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25809 posée par M. Jérôme Bignon
Gestion des moyens aériens et navals de la douane
La question est caduque
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Question n° 24528 posée par M. Jérôme Bignon
Reconnaissance et revalorisation salariale des infirmiers
La question est caduque
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Question n° 23304 posée par M. Jérôme Bignon
Matériels d'alerte défectueux des établissements pénitentiaires et conséquences sur la sécurité des personnels
La question est caduque