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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet
Situation en Arménie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08163 posée par M. Gilbert Bouchet
Chèque-vacances au bénéfice des agents de l'État
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 07788 posée par M. Gilbert Bouchet
Producteurs de cerises en difficulté
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07476 posée par M. Gilbert Bouchet
Avis de l'autorité de la concurrence sur le fonctionnement du marché français de l'entremise immobilière
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 07065 posée par M. Gilbert Bouchet
Projet de Directive européenne relatif aux émissions industrielles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 00826 posée par M. Gilbert Bouchet
Rémunération des professeurs des écoles
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00827 posée par M. Gilbert Bouchet
Enjeu du plasma
En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins
Pertinence
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Question n° 00828 posée par M. Gilbert Bouchet
Dépôts abusifs de dossiers d'autorisation d'urbanisme
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la ruralité, du commerce et de l'artisanat
Pertinence
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Question n° 01111 posée par M. Gilbert Bouchet
Autorisation temporaire de débit de boisson
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01112 posée par M. Gilbert Bouchet
Conséquences de l'inflation sur les établissements de santé
En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins
Pertinence