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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

  1. Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet

    Situation en Arménie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 08163 posée par M. Gilbert Bouchet

    Chèque-vacances au bénéfice des agents de l'État

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  3. Question n° 07788 posée par M. Gilbert Bouchet

    Producteurs de cerises en difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 07476 posée par M. Gilbert Bouchet

    Avis de l'autorité de la concurrence sur le fonctionnement du marché français de l'entremise immobilière

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 07065 posée par M. Gilbert Bouchet

    Projet de Directive européenne relatif aux émissions industrielles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 00826 posée par M. Gilbert Bouchet

    Rémunération des professeurs des écoles

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 00827 posée par M. Gilbert Bouchet

    Enjeu du plasma

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

  3. Question n° 00828 posée par M. Gilbert Bouchet

    Dépôts abusifs de dossiers d'autorisation d'urbanisme

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la ruralité, du commerce et de l'artisanat

  4. Question n° 01111 posée par M. Gilbert Bouchet

    Autorisation temporaire de débit de boisson

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 01112 posée par M. Gilbert Bouchet

    Conséquences de l'inflation sur les établissements de santé

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

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