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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 14637 posée par M. Alain Duran

    Accueil et numéro uniques d'appel téléphonique en cas d'urgence

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14094 posée par M. Alain Duran

    Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1062S posée par M. Alain Duran

    Mine de Salau et stratégie française de ré-industrialisation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1063S posée par M. Alain Duran

    Sécurisation de la nationale 20 en Ariège

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1040G posée par M. Alain Duran

    Finances locales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13678 posée par M. Alain Duran

    Transfert de la taxe d'habitation des communes vers un établissement public de coopération intercommunale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1005S posée par M. Alain Duran

    Stratégie nationale minière et mine de Salau

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08394 posée par M. Alain Duran

    Suppression d'un infirmier de nuit à l'EHPAD de Pamiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte