Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 14637 posée par M. Alain Duran

    Accueil et numéro uniques d'appel téléphonique en cas d'urgence

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 09473 posée par M. Alain Duran

    Financement de la formation professionnelle continue des artisans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 1552S posée par M. Alain Duran

    Intolérance aux radiations électromagnétiques artificielles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  4. Question n° 21639 posée par M. Alain Duran

    Reconstitution du fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

  5. Question n° 1136S posée par M. Alain Duran

    Inadaptation des normes appliquées aux centres hospitaliers de proximité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08394 posée par M. Alain Duran

    Suppression d'un infirmier de nuit à l'EHPAD de Pamiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 15113 posée par M. Alain Duran

    Rapport de la Cour des comptes portant sur les petites maternités

    La question est caduque

  3. Question n° 13527 posée par M. Alain Duran

    Violences contre les professionnels infirmiers

    La question est caduque