Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 97 trouvées
-
Question n° 0879G posée par M. Olivier Cadic
Espionnage de parlementaires par la Chine
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 11408 posée par M. Olivier Cadic
Calendrier d'approbation de la convention fiscale entre la France et le Rwanda
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0690G posée par M. Olivier Cadic
Procès à Hong-Kong du dissident Jimmy Lai
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux
Pertinence
-
Question n° 07997 posée par M. Olivier Cadic
Journées défense et citoyenneté organisées à l'étranger
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 08000 posée par M. Olivier Cadic
Information effective des conseillers des Français de l'étranger en matière de sécurité
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 10370 posée par M. Olivier Cadic
Risque sanitaire de la bière « Africa ti L'or » en République centrafricaine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07994 posée par M. Olivier Cadic
Versement des remboursements de santé sur des comptes bancaires hors espace unique de paiement en euros
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06385 posée par M. Olivier Cadic
Dématérialisation des certificats d'existence pour les pensions d'invalidité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05536 posée par M. Olivier Cadic
Modalités de déclaration des biens immobiliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28169 posée par M. Olivier Cadic
Revente des créneaux de rendez-vous pour les demandes de visa
La question est caduque
Pertinence