Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 21892 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Rémunération des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/04/2021
Question n° 21269 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Critère d'éligibilité de la future politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/03/2021
Question n° 18145 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Mutilation des équidés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/10/2020
Question n° 18146 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Terres truffières en région Centre-Val de Loire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/10/2020
Question n° 15549 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Filière équestre et crise sanitaire du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Question n° 15552 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Mesures économiques pour la filière viticole dans le cadre de la crise du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Question n° 12364 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Inquiétudes des viticulteurs de l'Indre-et-Loire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/09/2019
Question n° 11446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Condition d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Question n° 11452 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Abandon massif d'animaux pendant la période estivale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Question n° 11472 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Tests sur les animaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019