Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 01150 posée par M. Jean Colin

Emprunts accordés aux établissements hospitaliers et garantie

Réponse du ministère : Intérieur

29/05/1986
Pertinence
Question n° 24166 posée par M. Jean Colin

Création d'une section BTS au lycée de Longjumeau (Essonne)

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1985
Pertinence
Question n° 19442 posée par M. Jean Colin

Sécurité des usagers de la RN 20 entre Longjumeau et Montlhéry (Essonne)

Réponse du ministère : Urbanisme

20/09/1984
Pertinence
Question n° 17903 posée par M. Jean Colin

Société Primistère de Longjumeau (Essonne)

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

14/06/1984
Pertinence
Question n° 16103 posée par M. Jean Colin

Lycée de Longjumeau (Essonne): création d'une section BTS comptabilité et administration des entreprises

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1984
Pertinence