Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0087G posée par M. André Delelis

    Rapport Essig sur le devenir du patrimoine immobilier des houillères du bassin Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03238 posée par M. André Delelis

    Action en faveur de la création d'emplois : désignation de cinquante arrondissements

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01765 posée par M. André Delelis

    Assurance vieillesse : régimes autonomes et spéciaux des travailleurs de la mine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01280 posée par M. André Delelis

    Industrie chimique : restructuration du groupe Norsolor sur le site de Vendin-Loison (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06755 posée par M. André Delelis

    Houillères du bassin du Nord - Pas-de-Calais : devenir des centres médicaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 03612 posée par M. André Delelis

    Mise à la retraite d'office à 55 ans des travailleurs justifiant de moins de 30 ans de services miniers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible