Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00195 posée par M. Henri Goetschy

    Impact des installations électriques sur la faune sauvage

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08174 posée par M. Henri Goetschy

    Réglementation relative aux activités de collecte des minéraux et des fossiles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06014 posée par M. Henri Goetschy

    Bilan d'une étude sur le ruissellement et l'érosion en Alsace

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06043 posée par M. Henri Goetschy

    Installation de postes à essence sans plomb

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03885 posée par M. Henri Goetschy

    Contrôle de l'autorisation de construire des installations de stockage de gaz ou fluides

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

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