Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 00523 posée par M. Henri Goetschy

    Progression de la rage

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00191 posée par M. Henri Goetschy

    Epandage de produits chimiques, dans les zones agricoles, par des engins aériens

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 05817 posée par M. Henri Goetschy

    Statut fiscal de la coopération forestière: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 24717 posée par M. Henri Goetschy

    Rémunération des vétérinaires vacataires

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 18835 posée par M. Henri Goetschy

    Allègement de l'assujettissement des salaires occasionnels aux cotisations sociales

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06752 posée par M. Henri Goetschy

    Travaux de régularisation d'un cours d'eau par une association foncière de remembrement

    La question est caduque

  2. Question n° 04665 posée par M. Henri Goetschy

    Epandage de produits chimiques au moyen d'engins aériens: protection des zones environnantes

    La question est caduque