Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 04477 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Présentation des factures téléphoniques

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02796 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Liquidation de l'usine Chausson d'Asnières (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08311 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Augmentation du nombre de stations d'essence sans plomb

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04467 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Emission de figurines postales à l'effigie de Lulli et Gluck

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04469 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Conditions d'affranchissement du courrier

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13192 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Démission du président de Canal Plus du poste d'administrateur du groupe Thomson

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0142A posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Participation de l'Etat dans la société Olivetti

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0437S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02487 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Achat de gaz naturel à l'URSS: conséquences

    La question est caduque

    Pertinence Très forte