Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 07119 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Contrôle des thèmes de réflexions soumis aux élèves de psychopathologie de l'université de Nantes

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  2. Question n° 07347 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Capacité d'accueil de l'université de Provence

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 03684 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Crise des bibliothèques universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 01535 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Application du plan Informatique pour tous

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01391 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Equipement des établissements scolaires en micro-ordinateurs étrangers

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00207 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Pouvoirs des régions et agrandissement des lycées

    La question a été retirée

  2. Question n° 10119 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Pouvoirs des régions et agrandissement des lycées

    La question est caduque

  3. Question n° 04008 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    CEE: équivalence des diplômes universitaires

    La question est caduque