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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/11/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 182 trouvées
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Question n° 10886 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Prise en charge de la maladie d'Alzheimer
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 10789 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Représentation insuffisante des retraités dans les organismes traitant de leurs problèmes spécifiques
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 10625 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Sécurité des personnes âgées
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 09367 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Equipement à l'avant des véhicules de feux anti-brouillard
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 09180 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Obligation pour les constructeurs automobiles d'équiper les véhicules de feux antibrouillard
Réponse du ministère : Équipement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 11817 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Situation des équipementiers de l'industrie automobile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10887 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Prise en charge des personnes âgées après une hospitalisation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10671 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Sécurité des personnes âgées
La question a été retirée
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Question n° 24041 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Prévention des accidents survenant dans les gares SNCF
La question est caduque
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Question n° 0474S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Autorisations du port d'armes par les policiers municipaux
La question a été retirée