Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05053 posée par M. Jacques Golliet

    Difficultés de l'élevage ovin en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19372 posée par M. Jacques Golliet

    Cotisations de mutualité sociale-agricole des entreprises forestières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17301 posée par M. Jacques Golliet

    Suppression des incitations à l'assurance grêle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03362 posée par M. Jacques Golliet

    Prise en charge de la couverture sociale des jeunes agriculteurs en stage de formation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05796 posée par M. Jacques Golliet

    Evolution de la filière des semences: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21596 posée par M. Jacques Golliet

    Difficultés des éleveurs de moutons, notamment en Haute-Savoie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte