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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 11930 posée par M. Jacques Golliet

    Plafond de la retraite mutualiste du combattant

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11203 posée par M. Jacques Golliet

    Absence de représentation des professions libérales au sein du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09159 posée par M. Jacques Golliet

    Avenir du régime avantage social vieillesse des chirurgiens dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08419 posée par M. Jacques Golliet

    Financement des centres d'aide par le travail de Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06775 posée par M. Jacques Golliet

    Suppression de la transmission des télégrammes au domicile des destinataires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21596 posée par M. Jacques Golliet

    Difficultés des éleveurs de moutons, notamment en Haute-Savoie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14685 posée par M. Jacques Golliet

    Propos tenus par le secrétaire d'Etat concernant des entreprises de fabrication de cuisines intégrées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08420 posée par M. Jacques Golliet

    Complément de rémunération des adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06902 posée par M. Jacques Golliet

    Financement du plan d'emploi pour les jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible