Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 10271 posée par M. Henri Belcour

Avenir du commissariat de police d'Ussel, en Corrèze

Réponse du ministère : Intérieur

20/08/1998
Pertinence
Question n° 01645 posée par M. Henri Belcour

Vacance d'un poste de greffier à Ussel (Corrèze)

Réponse du ministère : Justice

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01970 posée par M. Henri Belcour

Restructuration des régions SNCF

Réponse du ministère : Transports

10/07/1986
Pertinence
Question n° 12536 posée par M. Henri Belcour

Situation d'un foyer d'hébergement à Ussel (Corrèze)

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/06/1983
Pertinence
Question n° 10640 posée par M. Henri Belcour

Entreprise Montupet (Ussel)

Réponse du ministère : Industrie

10/03/1983
Pertinence