Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 17181 posée par M. Henri Belcour

    Fixation d'un âge limite pour les administrateurs des caisses de retraite et de maladie

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 12446 posée par M. Henri Belcour

    Montant des bourses d'études allouées aux élèves infirmières

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 22517 posée par M. Henri Belcour

    Contribution forfaitaire versée en cas de cessation de contrat de travail d'une durée supérieure à six mois

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 01560 posée par M. Henri Belcour

    Situation des enfants mannequins

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 16750 posée par M. Henri Belcour

    Respect des droits des préretraités

    Réponse du ministère : Travail

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01561 posée par M. Henri Belcour

    Compensation des charges supportées par le complément de rémunération versé aux travailleurs handicapés

    La question est caduque

  2. Question n° 16411 posée par M. Henri Belcour

    Stages de l'AFPA: délais d'attente

    La question est caduque

  3. Question n° 11089 posée par M. Henri Belcour

    Stage de l'AFPA: délais d'attente

    La question est caduque