Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

208 questions

  1. Question n° 0264G posée par M. Jacques-Richard Delong

    Mesures en faveur de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20142 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Inégalité de l'application des sanctions en matière d'infraction au code de la route

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18820 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18927 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Régime des matériels de guerre, armes, munitions et collectionneurs

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18928 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réalisation du tronçon autoroutier Langres-Belfort

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18639 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Médicaments génériques et faculté de substitution par les pharmaciens

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11757 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conditions d'intégration des personnels non titulaires exerçant des fonctions de chefs d'établissements sanitaires et sociaux

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11760 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences pour la filière bois de l'eurocertification

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10298 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Intégration des personnels non titulaires exerçant des fonctions de chef d'établissement

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07005 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Fiscalité de la protection sociale complémentaire volontaire des gérants majoritaires de SARL

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible