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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 27203 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des conducteurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27256 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Délai de mise en conformité avec la loi relative à la publicité extérieure et aux enseignes

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26387 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Poids lourds: protection des roues arrière par temps de pluie

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26154 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Déroulement de carrière des ingénieurs de travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19554 posée par M. Jacques-Richard Delong

    SNCF: desserte de la ville de Chalindrey (Haute-Marne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 19071 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Meilleure desserte ferroviaire de Joinville (Haute-Marne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 17032 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des entreprises du bâtiment dans le département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 16259 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Difficultés financières des entreprises du bâtiment

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11347 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Champagne-Ardenne: activité du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09089 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Prime à l'amélioration de l'habitat: crédits

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne