Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 16935 posée par M. Jacques-Richard Delong

Retrait annuel des terres arables

Réponse du ministère : Agriculture

22/08/1991
Pertinence
Question n° 07193 posée par M. Jacques-Richard Delong

Utilisation de la somatotropine bovine

Réponse du ministère : Agriculture

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07084 posée par M. Jacques-Richard Delong

Classement en zone défavorisée du département de la Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/1989
Pertinence
Question n° 04760 posée par M. Jacques-Richard Delong

Difficultés de l'agriculture dans la Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

18/05/1989
Pertinence
Question n° 04763 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réforme du système d'assiette des cotisations sociales agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

18/05/1989
Pertinence
Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong

Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/09/1988
Pertinence
Question n° 01376 posée par M. Jacques-Richard Delong

Teneur en plomb dans l'essence

Réponse du ministère : Agriculture

01/09/1988
Pertinence
Question n° 23482 posée par M. Jacques-Richard Delong

Haute-Marne: situation sur le plan agricole

Réponse du ministère : Budget et consommation

09/05/1985
Pertinence
Question n° 23195 posée par M. Jacques-Richard Delong

Distorsions entre les augmentations des prix agricoles et des prix des produits pétroliers

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1985
Pertinence
Question n° 16221 posée par M. Jacques-Richard Delong

Champagne-Ardenne: marché de la betterave

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence