Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 01499 posée par M. Jacques-Richard Delong

Diminution de la production de lait en Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 12806 posée par M. Jacques-Richard Delong

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

06/12/1990
Pertinence
Question n° 00085 posée par M. Jacques-Richard Delong

Recouvrement des prestations sociales agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

02/06/1988
Pertinence
Question n° 26274 posée par M. Jacques-Richard Delong

Prix des phytosanitaires et des engrais azotés

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1985
Pertinence
Question n° 23697 posée par M. Jacques-Richard Delong

Retraite des veuves exploitantes agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

16/05/1985
Pertinence
Question n° 23698 posée par M. Jacques-Richard Delong

Pension de réversion des veuves exploitantes agricoles et cotisation AMEXA

Réponse du ministère : Agriculture

16/05/1985
Pertinence
Question n° 23699 posée par M. Jacques-Richard Delong

Abaissement de l'âge de la retraite des veuves exploitantes agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

16/05/1985
Pertinence
Question n° 23483 posée par M. Jacques-Richard Delong

Application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

09/05/1985
Pertinence
Question n° 11916 posée par M. Jacques-Richard Delong

Haute-Marne: situation de la mutualité agricole

Réponse du ministère : Agriculture

26/05/1983
Pertinence
Question n° 04035 posée par M. Jacques-Richard Delong

Haute-Marne: situation agricole

Réponse du ministère : Agriculture

27/01/1982
Pertinence