Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 26498 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Prise en compte de la pénibilité et de la dangerosité des métiers d'ouvrier sylviculteur et de bûcheron

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0374G posée par M. Jacques-Richard Delong

    Aide financière au transport du bois

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15597 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Composition des conseils départementaux de la faune sauvage

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14789 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Règles des concours aux écoles vétérinaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14791 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Destination du gibier tué par erreur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13372 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réforme des fonds structurels européens et services en milieu rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08044 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Politique européenne de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01179 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Paiement de la taxe d'équarrissage pour les artisans bouchers et bouchers-charcutiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible