Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 15987 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Industries productrices de granulats

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15597 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Composition des conseils départementaux de la faune sauvage

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10486 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Surveillance de l'environnement du dépôt de déchets nucléaires de Soulaines-Dhuys

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10487 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Prise en compte de la France rurale

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10513 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Taxe sur les activités polluantes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07478 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Législation concernant l'autorisation d'ouverture et d'exploitation des carrières

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02161 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences pour l'environnement des rassemblements mal contrôlés

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible