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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 03033 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Prix et marge des médicaments remboursables

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03034 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Revalorisation des honoraires des pharmaciens

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02417 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Fonction publique hospitalière : titularisation des agents non titulaires

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01128 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Ressources des handicapés adultes hébergés en semi-internat

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01130 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Remboursement des moyens d'autocontrôle utilisés par les diabétiques

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01322 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Handicapés adultes travaillant en centre d'aide par le travail : modification des modalités de calcul de la garantie de ressources

    La question est caduque

    Pertinence Faible