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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 10089 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Agents et chefs d'équipe des TPE

    Réponse du ministère : Fonction publique

  2. Question n° 01919 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Diminution des délais entre les adjudications et les travaux réalisés par les offices d'HLM

    Réponse du ministère : Logement

  3. Question n° 24134 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Relance du secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 17626 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des techniciens supérieurs de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 17003 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Équipement

  6. Question n° 05405 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

  7. Question n° 01374 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Développement des industries de seconde transformation du bois

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 02407 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des travaux publics et du bâtiment en région Champagne-Ardenne

    Réponse du ministère : Équipement

  9. Question n° 27203 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des conducteurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Urbanisme

  10. Question n° 21781 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences des intempéries sur l'artisanat du bâtiment

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat