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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 420 trouvées
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Question n° 31666 posée par M. Jacques-Richard Delong
Maintien du système d'organisation du marché de l'automobile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 30055 posée par M. Jacques-Richard Delong
Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 26895 posée par M. Jacques-Richard Delong
Conséquences de l'augmentation du prix du gazole pour les entreprises de transport
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 26498 posée par M. Jacques-Richard Delong
Prise en compte de la pénibilité et de la dangerosité des métiers d'ouvrier sylviculteur et de bûcheron
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26397 posée par M. Jacques-Richard Delong
Bavettes antiprojections à l'arrière des camions
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 30974 posée par M. Jacques-Richard Delong
Régime indemnitaire et statutaire des cadres hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28908 posée par M. Jacques-Richard Delong
Prise en charge de la maladie d'Alzheimer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27881 posée par M. Jacques-Richard Delong
Taxe sur les activités polluantes Energie dans le secteur de la déshydratation de fourrages
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27200 posée par M. Jacques-Richard Delong
Ristourne gazole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26151 posée par M. Jacques-Richard Delong
Changement de dates du millésime automobile et vignette
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence