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466 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 395 trouvées

  1. Question n° 31666 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Maintien du système d'organisation du marché de l'automobile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 30055 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26895 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences de l'augmentation du prix du gazole pour les entreprises de transport

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26498 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Prise en compte de la pénibilité et de la dangerosité des métiers d'ouvrier sylviculteur et de bûcheron

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26397 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Bavettes antiprojections à l'arrière des camions

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 30974 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Régime indemnitaire et statutaire des cadres hospitaliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28908 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27881 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Taxe sur les activités polluantes Energie dans le secteur de la déshydratation de fourrages

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27200 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Ristourne gazole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26151 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Changement de dates du millésime automobile et vignette

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

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