Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 16617 posée par M. Jacques-Richard Delong

Liaison ferrée Paris-Mulhouse-Bâle

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1999
Pertinence
Question n° 02531 posée par M. Jacques-Richard Delong

Financement de l'Etat pour la déviation de Provenchères-sur-Marne

Réponse du ministère : Équipement

11/09/1997
Pertinence
Question n° 17791 posée par M. Jacques-Richard Delong

Fermeture de l'usine Acor de Saint-Dizier - Marnaval

Réponse du ministère : Industrie

17/10/1991
Pertinence
Question n° 16862 posée par M. Jacques-Richard Delong

Transfert de l'usine Acor de Saint-Dizier à Creil

Réponse du ministère : Industrie

22/08/1991
Pertinence
Question n° 15196 posée par M. Jacques-Richard Delong

Difficultés de l'industrie textile dans le département de la Haute-Marne

Réponse du ministère : Travail

16/05/1991
Pertinence