Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 10089 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Agents et chefs d'équipe des TPE

    Réponse du ministère : Fonction publique

  2. Question n° 01919 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Diminution des délais entre les adjudications et les travaux réalisés par les offices d'HLM

    Réponse du ministère : Logement

  3. Question n° 24134 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Relance du secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 17626 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des techniciens supérieurs de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 17003 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23100 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Délai observé entre les adjudications et le début des travaux

    La question est caduque

  2. Question n° 26900 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Champagne-Ardenne: baisse du chiffre d'affaires pour les travaux du bâtiment

    La question est caduque

  3. Question n° 19405 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Mesures en faveur des industries du bâtiment et de l'ameublement

    La question est caduque

  4. Question n° 17031 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Budget 1984: diminution de crédits

    La question est caduque