Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/11/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 09589 posée par M. William Chervy

    Situation de l'Unité de formation régionale de sciences et techniques des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02513 posée par M. William Chervy

    Renouvellement des conseils d'administration des offices publics d'habitations à loyer modéré

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06331 posée par M. William Chervy

    Absence de représentation des retraités de la caisse centrale de prévoyance mutuelle agricole aux instances s'occupant de leurs intérêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05029 posée par M. William Chervy

    Etablissements publics spécialisés en psychiatrie: doublement du forfait journalier

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible