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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/11/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 02021 posée par M. William Chervy
Frais de déplacement des agents territoriaux
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 19559 posée par M. William Chervy
Inégalités des retraites perçues
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 16761 posée par M. William Chervy
Etablissement du matériel de Guéret (Creuse)
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 16459 posée par M. William Chervy
Conséquences pour les personnes handicapées de la réforme du logement social
Réponse du ministère : Logement
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Question n° 15604 posée par M. William Chervy
Rejet du dossier creusois de demande de prime à l'herbe
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 21582 posée par M. William Chervy
Fiscalisation des associations foyers de jeunes travailleurs
La question est caduque
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Question n° 19558 posée par M. William Chervy
Projet de réforme des services déconcentrés de l'Etat
La question est caduque
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Question n° 18517 posée par M. William Chervy
Frais de déplacement des agents territoriaux
La question est caduque
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Question n° 17736 posée par M. William Chervy
Projet de réforme du statut des techniciens supérieurs de l'équipement
La question est caduque
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Question n° 10442 posée par M. William Chervy
Creuse : situation budgétaire des établissements hospitaliers
La question est caduque