Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/11/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0217S posée par M. Roger Husson

    Etat d'avancement du projet de TVG-Est

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 0198S posée par M. Roger Husson

    Situation des anciens combattants d'Alsace-Moselle

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  3. Question n° 0512S posée par M. Roger Husson

    Situation de la sidérurgie et des houillères en région Lorraine

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  4. Question n° 0513S posée par M. Roger Husson

    Situation des anciens combattants d'Alsace-Moselle

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 0471S posée par M. Roger Husson

    Conditions de réalisation du TGV-Est

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 0372S posée par M. Roger Husson

    Situation industrielle en Moselle

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 0290S posée par M. Roger Husson

    Desserte ferroviaire de la Moselle

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

  8. Question n° 0164S posée par M. Roger Husson

    Situation et avenir de certains sites industriels de la région lorraine

    Réponse du ministère : Plan

  9. Question n° 0250S posée par M. Roger Husson

    Installation d'un scanographe à l'hôpital de Freyming-Merlebach (Moselle)

    Réponse du ministère : Santé et famille

  10. Question n° 0174S posée par M. Roger Husson

    Situation de l'emploi en Lorraine

    Réponse du ministère : Affaires sociales