Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 16535 posée par M. Roger Husson

    Ecluse de Clévant

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 15750 posée par M. Roger Husson

    Contournement routier des communes d'Imling et de Bebing

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 13461 posée par M. Roger Husson

    Avenir de la gare de Remilly (Moselle)

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 06188 posée par M. Roger Husson

    Respect du code de la route sur les autoroutes

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 03542 posée par M. Roger Husson

    Fusion des régions SNCF de Metz et de Nancy

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28715 posée par M. Roger Husson

    Promotion du transport fluvial

    La question est caduque

  2. Question n° 28511 posée par M. Roger Husson

    Marine marchande: contenu du rapport Lathière

    La question est caduque

  3. Question n° 28352 posée par M. Roger Husson

    Modalités de réalisation du projet de TGV-Est

    La question est caduque