Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 08173 posée par M. Jacques Machet

    Supplément familial pour les médecins et spécialistes hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 08189 posée par M. Jacques Machet

    Sécurité du transport en ambulance des nourrissons ou jeunes enfants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 08190 posée par M. Jacques Machet

    Manque d'hygiène des véhicules sanitaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 0019G posée par M. Jacques Machet

    Prime "Veil"

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  5. Question n° 05829 posée par M. Jacques Machet

    Statut des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08795 posée par M. Jacques Machet

    Situation des ambulanciers

    La question est caduque

  2. Question n° 08677 posée par M. Jacques Machet

    Emploi des adultes handicapés

    La question est caduque

  3. Question n° 24096 posée par M. Jacques Machet

    Réduction du taux d'invalidité accordé par les COTOREP

    La question est caduque