Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01288 posée par M. Robert Pagès

    Péréquation de la taxe professionnelle et restructuration des usines Renault en Haute-Normandie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00905 posée par M. Robert Pagès

    Devenir du quartier des affaires maritimes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17907 posée par M. Robert Pagès

    Critères retenus pour l'octroi d'aides aux éleveurs de la filière ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13796 posée par M. Robert Pagès

    Conséquences du plan portant réforme de la protection sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13634 posée par M. Robert Pagès

    Mission de service public de l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22554 posée par M. Robert Pagès

    Péréquation de la taxe professionnelle et restructuration des usines Renault en Haute-Normandie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22341 posée par M. Robert Pagès

    Devenir des quartiers des affaires maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Faible