Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 08022 posée par M. Robert Pagès

    Bénéficiaires du fonds de solidarité

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 08023 posée par M. Robert Pagès

    Date anniversaire du cessez-le-feu en Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  3. Question n° 08024 posée par M. Robert Pagès

    Attribution de la carte du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 08025 posée par M. Robert Pagès

    Titre de reconnaissance de la nation

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  5. Question n° 08026 posée par M. Robert Pagès

    Appellation guerre d'Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23616 posée par M. Robert Pagès

    Délivrance de la carte du combattant aux policiers membres des forces de l'ordre en Afrique du Nord de 1952 à 1962

    La question est caduque

  2. Question n° 20582 posée par M. Robert Pagès

    Situation des salariés d'EDF-GDF anciens combattants d'Afrique du Nord

    La question est caduque