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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 0308G posée par M. Jean Pépin

    Civisme des automobilistes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 0334G posée par M. Jean Pépin

    Carte scolaire pour la rentrée 91-92

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement