Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 04954 posée par M. Hubert Falco

    Devenir du porte-avions Le Clemenceau

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05851 posée par M. Hubert Falco

    Fiscalité des repas pris dans le cadre des cantines scolaires par les agents de service

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28571 posée par M. Hubert Falco

    Situation de la maison d'arrêt de Toulon

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16666 posée par M. Hubert Falco

    Réorganisation du réseau douanier

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21682 posée par M. Hubert Falco

    Carte judiciaire prévue au décret n° 2005-1756 pour l'application de la loi de sauvegarde des entreprises

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24221 posée par M. Hubert Falco

    Moyens humains de l'administration pénitentiaire pour les unités de vie familiale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14113 posée par M. Hubert Falco

    Nouvelle carte de l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20422 posée par M. Hubert Falco

    Baisse des dotations horaires globales pour la rentrée 2016-2017

    La question est caduque

    Pertinence Faible