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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 16667 posée par M. Hubert Falco

   Application de la LOLF et avenir des IUT

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   24/03/2005
2. Question n° 18042 posée par M. Hubert Falco

   Décharges syndicales des élus des syndicats de TOS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/06/2005
3. Question n° 20309 posée par M. Hubert Falco

   Intégration des personnels issus des GRETA

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/11/2005
4. Question n° 21681 posée par M. Hubert Falco

   Recrutement des conseillers d'orientation psychologues

   La question est caduque

   16/02/2006
5. Question n° 00522 posée par M. Hubert Falco

   Recrutement des conseillers d'orientation psychologues

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/07/2007
6. Question n° 22731 posée par M. Hubert Falco

   Avenir du dispositif RASED

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   01/03/2012
7. Question n° 23042 posée par M. Hubert Falco

   Réforme des GRETA

   La question est caduque

   22/03/2012
8. Question n° 14113 posée par M. Hubert Falco

   Nouvelle carte de l'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/12/2014
9. Question n° 15271 posée par M. Hubert Falco

   Obligations de service dans l'enseignement agricole privé

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   19/03/2015
10. Question n° 15360 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance du doctorat non médical

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    19/03/2015